Quel véhicule sera considéré comme un "véhicule commercial"?
- Bonne réponse: Un véhicule qui sert - ou qui est destiné à servir - au transport de chargements contre rémunération dans le cadre du commerce du propriétaire du véhicule
- Tout véhicule qui n'est pas un véhicule privé et qui ne prend pas de passagers
- Tout véhicule qui sert au gagne-pain de son propriétaire ou de son conducteur
- Un véhicule qui sert au transport de marchandises commerciales contre payement uniquement
Pourquoi c'est la bonne réponse
La bonne réponse selon la banque officielle : Un véhicule qui sert - ou qui est destiné à servir - au transport de chargements contre rémunération dans le cadre du commerce du propriétaire du véhicule
Un véhicule commercial se définit par sa vocation à transporter des chargements, contre rémunération ou pour le commerce de son propriétaire. Il suffit qu'il soit destiné à cet usage, même s'il roule à vide. Le limiter au transport contre payement uniquement est trop restrictif, et tout véhicule servant au gagne-pain est trop large, comme un taxi qui transporte des passagers et non des marchandises.