Un véhicule qui a reçu une notification de non usage (interdiction de circuler avec le véhicule):
- Est permis de circulation jusqu'à une semaine à partir la notification de non usage
- Est permis de circulation sans limite s'il ne constitue pas un danger de sécurité pour la circulation
- Il est interdit de circuler avec le véhicule sans l'autorisation de la compagnie d'assurance
- Bonne réponse: Est interdit de circulation sur la route à moins d'en avoir reçu l'autorisation sur la notification
Pourquoi c'est la bonne réponse
La bonne réponse selon la banque officielle : Est interdit de circulation sur la route à moins d'en avoir reçu l'autorisation sur la notification
La notification de non usage (interdiction de circuler avec le véhicule) interdit au véhicule de circuler sur la route. Il ne peut circuler que si sa circulation a été autorisée sur la notification elle-même. L'autorisation de la compagnie d'assurance ne permet pas de circuler, et il n'existe pas de délai de grâce d'une semaine. Même l'appréciation personnelle que le véhicule n'est pas dangereux ne permet pas de circuler avec lui.