Question 478 de la banque

Qui est responsable du bon fonctionnement du véhicule à tout moment?

Une voiture de police blanche avec une bande bleue et un grand véhicule blanc de type fourgon près d'un bâtiment, des personnes et, à côté d'elles, du matériel rouge sur la chaussée.
  1. Le Service d'Immatriculation (Service des Permis)
  2. La compagnie d'assurance
  3. Bonne réponse: Le propriétaire du véhicule et le conducteur
  4. Le fabricant ou l'importateur du véhicule

Pourquoi c'est la bonne réponse

La bonne réponse selon la banque officielle : Le propriétaire du véhicule et le conducteur

La responsabilité du bon fonctionnement du véhicule, à tout moment, incombe au propriétaire inscrit du véhicule et au conducteur. Le propriétaire doit veiller à l'entretien, aux réparations et au contrôle technique, et le conducteur est responsable de la bonne condition du véhicule qu'il conduit. Les autres acteurs, comme la compagnie d'assurance, le fabricant, l'importateur et le Service d'Immatriculation, ne sont pas responsables du bon fonctionnement du véhicule à tout moment.

Thème : Code de la route. La banque l'associe à ces catégories : Camion léger (C1), Poids lourd (C), Autobus (D), Moto (A), Tracteur (1), Voiture particulière (B).