"Le transport d'élèves" dans un autobus est?
- Tout transport d'un groupe d'élèves dans un autobus même sur une ligne de transport
- Bonne réponse: Le transport d'enfants à l'école ou à une activité organisée dans un véhicule destiné au transport d'élèves
- Tout transport d'enfants ou d'étudiants dans un autobus
- Le transport d'enfants jusqu'à 16 ans dans un autobus
Pourquoi c'est la bonne réponse
La bonne réponse selon la banque officielle : Le transport d'enfants à l'école ou à une activité organisée dans un véhicule destiné au transport d'élèves
Le transport d'élèves se définit selon le but du trajet et le type de véhicule : c'est le transport d'enfants à l'école ou à une activité organisée, dans un véhicule destiné au transport d'élèves. Le simple fait qu'un groupe d'enfants voyage dans un autobus, même sur une ligne de transport, n'est pas du transport d'élèves. Le transport d'étudiants n'est pas non plus considéré comme du transport d'élèves.